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Lettre de soumission

[Nom de l'entreprise]
[Adresse, téléphone, e-mail]

[Lieu], le [date]

À : [Nom de l'acheteur]
[Adresse de l'acheteur]

Objet : Soumission pour [titre de l'appel d'offres], référence [référence]

Madame, Monsieur,

Après avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offres référencé ci-dessus, y compris ses additifs n° [numéros], nous, soussignés, proposons de réaliser [objet du marché] conformément aux conditions du dossier, pour le montant de [montant en chiffres et en lettres] [devise], [hors taxes / toutes taxes comprises].

Notre offre reste valable [nombre] jours à compter de la date limite de remise des offres. Nous nous engageons, si notre offre est retenue, à fournir la garantie de bonne exécution demandée et à commencer les prestations dans les délais prévus.

Nous déclarons ne faire l'objet d'aucune exclusion et ne pas être en situation de conflit d'intérêts.

Pièces jointes :
- [liste des pièces]

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

[Nom et fonction du signataire]
[Signature et cachet]

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Déclaration d'intégrité et d'absence de conflit d'intérêts

Nous, soussignés, [nom de l'entreprise], représentée par [nom, fonction], déclarons sur l'honneur, dans le cadre de l'appel d'offres [référence] :

1. Ne pas avoir offert, donné, sollicité ni accepté, directement ou indirectement, d'avantage indu en lien avec cette procédure.
2. Ne pas être en situation de conflit d'intérêts avec l'acheteur ou les personnes chargées de l'évaluation.
3. Ne pas figurer sur une liste d'exclusion ou de sanctions (Banque mondiale, Nations unies, Union européenne ou autre bailleur).
4. Être à jour de nos obligations fiscales et sociales.
5. N'avoir fait l'objet d'aucune condamnation pour fraude, corruption, participation à une organisation criminelle, blanchiment, financement du terrorisme, travail des enfants ou traite des êtres humains.
6. Accepter que l'acheteur et ses bailleurs puissent inspecter nos comptes et documents liés au marché.

Nous informerons immédiatement l'acheteur de tout changement de situation.

Fait à [lieu], le [date]
[Nom, fonction, signature et cachet]

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Liste des références de marchés similaires

Références de marchés similaires — [nom de l'entreprise] — appel d'offres [référence]

Pour chaque marché (5 derniers ans, du plus récent au plus ancien) :

1. Intitulé du marché : [ ]
   Client (nom, pays, contact) : [ ]
   Bailleur : [ ]
   Montant et devise : [ ]
   Dates (début – fin) : [ ]
   Rôle (titulaire, membre du groupement, sous-traitant) et part : [ ]
   Description des prestations : [ ]
   Attestation de bonne exécution jointe : [oui / non]

2. Intitulé du marché : [ ]
   …

Certifié exact,
[Nom, fonction, signature et cachet]

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Engagement éthique, protection contre l'exploitation et les abus sexuels (PSEA)

[Nom de l'entreprise] s'engage, pour l'exécution du marché [référence] :

- à respecter le code de conduite des fournisseurs de l'acheteur et de ses bailleurs ;
- à interdire toute forme d'exploitation, d'abus et de harcèlement sexuels par son personnel et ses sous-traitants, à les former et à signaler sans délai tout incident à l'acheteur ;
- à respecter le droit du travail, à refuser le travail des enfants et le travail forcé, et à assurer la sécurité de son personnel ;
- à respecter les principes humanitaires, l'environnement et les communautés locales ;
- à ne financer ni soutenir aucune personne ou entité visée par des sanctions.

Point focal désigné : [nom, fonction, e-mail, téléphone]

Fait à [lieu], le [date]
[Nom, fonction, signature et cachet]

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